Mentions légales

1. Identité de l'éditeur

Le site www.biomasseatlantique.com est édité par :

BIOMASSE ENERGIE ATLANTIQUE (BEA)
SARL au capital de 30 000 €
Siège social : 5 rue Le Nôtre, 44000 Nantes
SIREN : 979 129 483
SIRET (siège) : 979 129 483 00017
RCS Nantes : 979 129 483, immatriculée le 5 septembre 2023
N° TVA intracommunautaire : FR26 979 129 483
Code APE / NAF : 46.71Z – Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et produits annexes

Directeur de la publication : Sébastien Gautreau, en sa qualité de gérant de BIOMASSE ENERGIE ATLANTIQUE.

2. Contact

Pour toute question relative au site et à son contenu :
Email : contact@biomasseatlantique.com

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site : vercel.com

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, photographies, graphismes, logos, marques, données, cartographies interactives) est la propriété de BIOMASSE ENERGIE ATLANTIQUE ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de BIOMASSE ENERGIE ATLANTIQUE.

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5. Marques

Les marques commerciales mentionnées sur le site (notamment Granulés Pep's, Les Granulés de nos Régions, Les Granulés du Terroir, Les Bûchettes de nos Régions) sont la propriété de BIOMASSE ENERGIE ATLANTIQUE ou de ses partenaires contractuels.

6. Liens hypertextes

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7. Loi applicable et juridiction

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